Crypto : la SEC ouvre la porte à la self-custody pour les fonds

La SEC accepte l’idée de self-custody crypto

Le changement le plus important concerne la garde directe des actifs.

Cette orientation prolonge le virage réglementaire déjà engagé par la SEC sur les ventes de tokens.

Aujourd’hui, les registered investment advisers qui contrôlent les fonds ou titres de leurs clients doivent généralement passer par un « qualified custodian », par exemple une banque ou certains courtiers réglementés. Cette architecture devient compliquée avec la crypto, où certains actifs, protocoles ou fonctionnalités ne sont tout simplement pas pris en charge par ces acteurs.

Paul Atkins avait déjà annoncé la direction le 14 septembre : la SEC devait construire un cadre répondant « oui » à la self-custody, mais uniquement sous certaines circonstances et avec des protections adaptées. Il justifiait notamment cette évolution par l’absence de custodian tiers qualifié pour certains actifs numériques.

La nuance est importante. Un conseiller ne pourrait pas simplement placer les clés privées sur un ordinateur et considérer le problème réglé. La proposition vise un cadre réglementé avec des exigences de protection, de gouvernance, de contrôle et de sécurisation des actifs des clients.

La SEC cherche donc moins à supprimer la custody qu’à reconnaître que, dans certains cas, la technologie permettant au gestionnaire de contrôler directement les clés peut constituer une solution de conservation à part entière.

Pour l’industrie crypto institutionnelle, c’est un changement considérable.

Les state trusts gagnent aussi du terrain

La seconde évolution concerne les State Trust Companies.

Ces sociétés fiduciaires agréées au niveau d’un État américain pourraient jouer un rôle beaucoup plus clair comme custodians de cryptos pour les conseillers et les fonds.

Le terrain avait déjà été préparé en septembre 2025. À l’époque, le personnel de la SEC avait indiqué qu’il ne recommanderait pas de poursuites contre certains conseillers et fonds traitant une State Trust Company comme une banque autorisée à conserver des actifs numériques, à condition de respecter plusieurs protections.

Parmi elles : audits indépendants, contrôle des procédures de cybersécurité, séparation des actifs des clients, interdiction de prêter ou nantir les cryptos sans autorisation et analyse régulière du custodian.

La nouvelle proposition cherche désormais à inscrire ce type d’approche dans un cadre réglementaire plus durable.

Toutes les voix à la SEC ne considèrent toutefois pas cette ouverture de la même manière. La commissaire Caroline Crenshaw avait déjà averti en 2025 que certaines sociétés fiduciaires d’État ne sont pas soumises aux mêmes mécanismes de supervision que les banques fédérales et que les protections peuvent fortement varier d’une juridiction à l’autre.

Le débat porte donc moins sur la capacité technique à conserver des cryptos que sur le niveau de garanties exigé autour de cette activité.

Hester Peirce critiquait déjà les anciennes règles de la SEC comme mal adaptées au fonctionnement des actifs numériques. Cette réforme applique désormais cette logique directement à la conservation.

Les fonds pourraient aller beaucoup plus loin dans la crypto

La custody n’est pas un détail administratif.

Si un fonds ne peut pas conserver légalement un actif ou utiliser un custodian adapté, il ne peut souvent pas construire la stratégie d’investissement qui dépend de cet actif. Clarifier la garde peut donc ouvrir indirectement davantage de stratégies crypto aux fonds réglementés.

La SEC indique vouloir supprimer certaines barrières empêchant les conseillers d’offrir des conseils liés aux cryptos et permettre aux fonds réglementés d’accéder à une gamme plus large de stratégies sur actifs numériques.

Cela peut concerner bien plus que Bitcoin ou Ether détenus passivement.

Staking, actifs tokenisés, certains protocoles on-chain et produits nécessitant une interaction directe avec une blockchain deviennent beaucoup plus compliqués lorsque le fonds doit obligatoirement placer les actifs chez un tiers qui ne prend pas en charge ces fonctionnalités.

C’est précisément le problème que Paul Atkins soulignait : les règles de custody actuelles ont été écrites pour une infrastructure financière très différente. La propre feuille de route réglementaire de la SEC décrit d’ailleurs cette réforme comme une modernisation nécessaire des règles devenues obsolètes face à l’évolution des pratiques de conservation et de négociation.

La proposition n’est cependant pas encore applicable.

Le public disposera de 60 jours après la publication du texte au Federal Register pour envoyer ses commentaires. La SEC pourra ensuite modifier le projet avant un éventuel vote final. Les conseillers et fonds ne doivent donc pas considérer l’annonce comme une autorisation immédiate de self-custody.

La trajectoire, elle, devient très nette.

Après avoir clarifié en mars le traitement juridique de plusieurs catégories d’actifs numériques puis proposé en août son nouveau régime pour certaines ventes de tokens, la SEC s’attaque maintenant à une question beaucoup plus pratique : qui peut réellement détenir les cryptos utilisées par les institutions américaines ?

Si le cadre final conserve l’essentiel de cette proposition, la crypto institutionnelle américaine ne dépendra plus nécessairement d’une poignée de custodians traditionnels pour chaque stratégie.

Et cette fois, le changement ne concerne pas seulement la manière d’acheter Bitcoin. Il touche directement la façon dont Wall Street peut détenir, gérer et utiliser des actifs on-chain.