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Crypto : Circle presse le Congrès, le CLARITY Act devient la « pièce manquante »

Circle presse le Congrès d’adopter le CLARITY Act pour compléter le cadre réglementaire crypto américain avant un vote crucial le 15 septembre.

Un dirigeant présente au Congrès la pièce manquante d’un cadre réglementaire crypto
Circle demande au Congrès d’adopter le CLARITY Act pour compléter le cadre américain des actifs numériques.

La réglementation crypto américaine serait presque complète. Presque. Heath Tarbert, président de Circle et ancien patron de la CFTC, appelle désormais le Congrès à adopter le CLARITY Act. Après le GENIUS Act sur les stablecoins, il considère qu’il manque encore un cadre durable pour organiser le marché des actifs numériques. Le problème : le Sénat doit franchir une étape décisive le 15 septembre et les 60 voix nécessaires restent difficiles à réunir.

Crypto : Circle veut terminer le travail

Pour Circle, Washington a déjà construit une première partie du cadre. Le GENIUS Act a donné aux stablecoins un régime fédéral. Le CLARITY Act doit maintenant définir plus clairement les responsabilités de la SEC et de la CFTC sur le reste du marché.

Cette pression arrive alors que le CLARITY Act joue déjà son avenir au Sénat. Une motion procédurale est prévue le 15 septembre à 14 h 15 et nécessitera 60 voix.

Dans son témoignage présenté au Congrès, Tarbert demande explicitement une adoption bipartisane du texte.

Son raisonnement dépasse d’ailleurs la crypto. Selon Circle, les infrastructures financières mondiales migrent progressivement vers des rails logiciels et blockchain. Les États-Unis doivent donc décider si ces nouveaux marchés fonctionneront sous leurs propres règles ou sous celles d’autres juridictions.

Le GENIUS Act ne règle pas tout

Les stablecoins disposent désormais d’un cadre plus clair aux États-Unis. USDC, émis par Circle, se trouve évidemment au centre de cette transformation.

Le reste du marché reste plus compliqué.

Quelle agence doit superviser certains tokens ? Quand un actif numérique relève-t-il de la SEC ? À partir de quel moment devient-il une commodity sous la CFTC ? Les entreprises crypto réclament depuis des années des réponses plus stables que des décisions prises au cas par cas.

La SEC a déjà commencé à bouger. Hester Peirce reconnaît elle-même que les anciennes règles étaient mal adaptées à la crypto, tandis que l’agence développe désormais de nouvelles exemptions et un possible safe harbor.

Cela peut améliorer la situation. Une loi votée par le Congrès reste toutefois beaucoup plus difficile à renverser qu’une interprétation réglementaire.

C’est précisément ce que Circle veut obtenir.

Le 15 septembre devient décisif

Le CLARITY Act part avec un avantage : la Chambre des représentants l’avait adopté par 294 voix contre 134, avec 78 démocrates favorables. En mai, la commission bancaire du Sénat l’a ensuite avancé par 15 voix contre 9.

Le dernier kilomètre est beaucoup plus compliqué.

Les désaccords persistent sur les stablecoins, les conflits d’intérêts politiques, le blanchiment et la répartition des pouvoirs réglementaires. Le Sénat devra d’abord réunir 60 voix pour simplement avancer vers l’examen final du texte.

Circle n’est d’ailleurs pas seul à pousser. La Maison-Blanche a elle aussi tenté de débloquer les tensions autour du volet éthique du CLARITY Act.

Pour la crypto américaine, l’enjeu dépasse donc une nouvelle règle technique. Le GENIUS Act a réglé une partie du puzzle. SEC et CFTC avancent de leur côté. Reste désormais à savoir si le Congrès réussira à transformer cette accumulation de règles en véritable architecture législative.

Le 15 septembre donnera une première réponse.

À propos de l’auteur

Evan's Selemani

Evan's Selemani

J’ai plongé dans Bitcoin dès 2017, bien avant qu’il ne devienne un sujet grand public. Depuis, j’ai transformé cette immersion de terrain en expertise concrète : analyse des cycles de marché, compréhension fine des protocoles, décryptage des narratifs et des enjeux réglementaires. Rédacteur crypto et formateur sur le terrain, je traduis la complexité de la blockchain en contenus clairs, précis et stratégiques, pensés autant pour les investisseurs avertis que pour les nouveaux entrants.